Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURGEOISE
CAJA

Numéro de dépôt :
93461314
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque LA BOURGEOISE

Déposée le 26 mars 1993 par la société CAJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOURGEOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société CAJA domicilié(e) 4 boulevard des Capucines, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 534 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Francine DURAND Société CAJA - France.

La marque LA BOURGEOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURGEOISE est expirée depuis le 26 mars 2003.

CAJA a également déposé les autres marques suivantes : PRIX DU BOULEVARD , ARBUCI , PARC A HUITRES , L'ARBUCI HUITRES ET BROCHES


CAJA - 4 boulevard des Capucines, 75009 PARIS - France - SIREN 378534705


Madame Francine DURAND Société CAJA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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